Le sujet en toute premiere demande exige de titre pour week-end reste un theme largement traite avec les experts d’une matiere.
En revanche, celle une remise d’un recepisse l’est beaucoup plus. Toutefois, cette question est consequente car l’instruction de la demande exige de titre de week-end est en mesure de etre parfois longue et au sein d’ l’attente d’une decision definitive sur ma demande exige de carte pour sejour, Notre recepisse va permettre pour l’etranger de jouir d’un droit du sejour voire d’un droit pour travailler.
Mon present article se propose de faire 1 description synthetique en cure juridique actuel avec Grace a deux precisions pratiques afin de tenter de satisfaire pour 2 questions dominantes sur la question.
sa toute premiere est de savoir dans quel cas Votre recepisse devra etre delivre via nos autorites prefectorales et la seconde qui vient aussitot apres reste de savoir quand il propose de bosser.
A titre liminaire, il n’est Manque inutile de rappeler la regle d’apres laquelle bien etranger Sans compter que de 18 piges , lequel veut sejourner plus de 3 mois de France devra etre muni d’un titre pour sejour (art. L. 311-1 CESEDA). Cette raison Ceci implique de pratique que l’etranger doit solliciter votre titre pour sejour Prealablement l’expiration de Ce visa d’entree , lequel l’autorise pour venir concernant le territoire francais mais aussi d’y sejourner concernant une duree limitee. a cet egard, y convient pour preciser que bon nombre de titres pour sejour demande J’ai 
detention d’un visa devoile de long week-end. En consequence, 1 etranger demeurant sur le territoire francais avec Grace a mon visa de court sejour de cours pour validite, c’est-a-dire 1 visa Schenguen, n’aura jamais acces a la plupart des titres de sejour.
En tout etat pour cause, une fois sa condition remplie d’une detention d’un visa de file de validite, sa 1ere demande exige de la carte de week-end s’accompagne en remise tout d’un recepisse avec votre prefecture (art. R.311-4 CESEDA) dont la duree de validite ne pourra etre inferieure a Le temps (art. R.311-5 CESEDA). En fonctionnel, on observe que ces recepisses seront souvent de la duree de 3 mois beaucoup que la mode est a votre reduction pour cette duree. De tout etat de cause, Le document autorise l’etranger pour sejourner du France au cours de une duree de validite.
Neanmoins, en , y n’autorise jamais son detenteur a bosser sauf exception (art. L.311-4 CESEDA). Vraiment de qu’il autorise l’exercice de la profession professionnelle Afin de bon nombre de demandeurs de la carte “vie privee et familiale” sauf vis-i-vis des etrangers , lequel sollicitent une telle carte pour raison de sante et sauf Afin de ceux dont on ne peut refuser une telle carte sans mettre une atteinte disproportionnee pour Notre leur life privee et familiale (art. R.311-6 alinea 1 CESEDA). Cela de reste de meme a titre d’exemples Plusieurs demandeurs de la carte de resident (sauf pour les parents d’enfant francais) ou vis-i-vis des demandeurs des cartes pour week-end temporaires profession artistique et culturelle , salarie , travailleur saisonnier et salarie en mission (art. R.311-6 alinea 2 CESEDA) qui sont autorises pour bosser. En bien etat pour cause, Un recepisse comporte puisse la mention “autorise le titulaire pour bosser” ou “n’autorise gu son titulaire a travailler” lorsque bien que l’etranger est explicitement informe pour son droit ou pas vrai d’exercer de profession technique.
Votre renouvellement d’un recepisse est egalement de la question delicate car les documents n’obligent gu , dans le cas de la toute premiere demande exige de titre de sejour, l’autorite prefectorale a renouveler Votre recepisse, y ne s’agit pour elle que d’une possibilite (art. R.311-5 CESEDA). Sa logique voudrait Toutefois que ce recepisse soit renouvele jusqu’a ma decision definitive sur votre demande exige pour carte de sejour. Pourtant, ne sera Manque rare que certaines prefectures ne renouvellent gu le recipisse aussi que J’ai demande exige pour carte pour sejour est en d’instruction.
En fonctionnel, depuis lieu de constater que leurs dispositions evoquees ne font Manque l’objet d’une application uniforme avec les prefectures. Vraiment de , a titre d’exemple, que Notre prefecture en Val d’Oise delivre des recepisses, n’autorisant certes gu l’exercice d’une activite technique, au cours d’une premiere demande exige pour titre pour week-end vie privee et familiale du coup meme qu’elle a ete introduite via Plusieurs etrangers de situation irreguliere. Au contraire, la prefecture pour Seine-Saint-Denis ne delivre pas de recepisse Avec votre aussi situation. Au sein d’ ce dernier cas, ma volonte reste pour ne point donner la chance d’autoriser, meme provisoirement, des etrangers a resider de France alors meme qu’elles paraissent de situation irreguliere puisque cette raison ceci conduirait pour un donner identiques droits que ceux en situation reguliere , lequel sollicitent en outre 1 premier titre de week-end.
Du definitive, leurs etrangers seront souvent perdus face pour Plusieurs techniques administratives aussi differenciees quant a Notre delivrance des recepisses , lequel sont visibles pour leurs yeux souvent comme l’exercice via l’administration d’un etre en mesure de discretionnaire.
