HISTOIRE – Ce proces quelques criminels de croisade nazis a Nuremberg innove et jette nos bases tout d’un droit mondial. Parmi nos nouveautes sa notion de crime contre l’humanite, une Cour internationale et les images comme preuves.
L’elaboration en Tribunal militaire international (TIM) en aout 1945 vise mon objectif juger nos responsables Plusieurs crimes commis lors d’une Seconde croisade mondiale avec le regime nazi. Il s’agit beaucoup pour ne point laisser impunis les crimes pour croisade et des crimes perpetres a l’encontre Plusieurs populations civiles. D’ou J’ai necessite pour traduire en justice des hauts dignitaires toujours vivants.
Et Cela n’existe aucun cour internationale, aucune cadre juridique, pour les juger. Des Allies doivent au prealable elaborer ensemble de justice internationale, obligee de donner la possibilite de faire comparaitre tous les auteurs pour crimes , lequel n’ont aucun precedent au sein d’ l’histoire. Les conventions internationales du vigueur a l’epoque, ne couvrent gu l’integralite des actes (tel comme les camps d’extermination). Y s’agira Alors pour redefinir des lois communes en guerre et des relations entre les etats. Rien de plus que pour definir 1 justice universelle.
Mon proces de Nuremberg reste donc votre evenement judiciaire unique Avec l’histoire. Mon president en Tribunal Geoffrey Lawrence, juge britannique, ouvre au passage Ce proces Votre 20 novembre 1945 du Mon rappelant Le proces qui va commencer reste unique au sein des annales du droit mondial et de la importance extreme Afin de Plusieurs millions d’individus de l’univers entier.
Naissance de la juridiction penale internationale
C’est a Robert Jackson, juge a Notre Cour supreme des Etats-Unis nomme procureur general visuel du mai 1945, qu’il incombe de preparer Ce proces. Ce ambition est d’avoir Le proces impartial, equitable. Il declare lors d’une audience a Nuremberg Il faudrait au sein de une tache, que nous fassions preuve de la objectivite et de la integrite intellectuelle telles que Le proces s’impose a Notre posterite tel ayant repondu a toutes les aspirations pour justice de l’Humanite.
Apres de multiples negociations au milieu des experts juridiques des nations alliees votre compromis est degote. L’accord quadripartite de Londres, signe Mon 8 aout 1945, cree Un Tribunal militaire international pour juger et punir pour facon judicieuse et sans delai, nos grands criminels de guerre quelques pays europeens de l’Axe. Le texte definit precisement Mon statut, nos regles de fonctionnement de ce tribunal de que tous les chefs d’accusation retenus. Les posts 7 et 8 de ce statut instituent J’ai responsabilite personnelle et l’impossibilite de se cacher derriere l’obligation d’obeir. Votre proces marque J’ai fin de l’irresponsabilite penale Plusieurs chefs d’Etat, ainsi que celle pour subordonnes obeissant a des ordres. Ces dispositions donneront egalement 1 force juriprudentielle pour votre desobeissance et pour votre desertion (notamment principalement lors d’une croisade du Vietnam).
J’ai procedure judiciaire retenue reste en outre autre. Y s’agit d’un compromis avec ses votre procedure anglo-saxonne en common law, accusatoire (a charge du procureur de donner nos preuves d’une culpabilite des accuses) et celle d’un systeme europeen au sein d’ lequel des juges analysent vos preuves et emettent Un verdict. Chaque nation alliee (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France, U.R.S.S) est representee avec deux juges, votre titulaire et Le suppleant. Lors une deliberation seuls tous les juges titulaires votent. Trois voix paraissent necessaires Neanmoins, de cas d’indecision, ma voix du juge President d’un Tribunal est preponderante. D que du ministere public il va divise de quatre delegations (une pour chaque nation alliee), , lequel se paraissent reparties la presentation Plusieurs chefs d’accusation (Crimes contre Notre Paix, crimes de croisade, crimes contre l’Humanite et complot).
De la salle est amenagee au palais pour justice pour Nuremberg pour accueillir Mon Tribunal militaire international.
Autre codification la notion pour crime contre l’humanite
Parmi les nouveautes pour Nuremberg, l’introduction Afin de ma premiere fois de la notion pour crime contre l’humanite dans le droit international. Elle reste retenue pour juger des persecutions massives Plusieurs populations civiles, avec Grace a egalement de la dimension discriminatoire. L’expression n’est pas autre. Cette a deja ete utilisee Afin de qualifier leurs massacres des Armeniens en 1915.
Vos crimes contre l’humanite paraissent definis via l’article 6 de l’Accord de Londres L’assassinat, l’extermination, votre reduction de esclavage, votre deportation , et tout autre acte inhumain commis contre toutes populations civiles, avant ou pendant Beyrouth, ou encore les persecutions Afin de Plusieurs motifs politiques, raciaux ou religieux, lorsque ces actes ou persecutions, qu’ils aient constitue ou non 1 violation de ce droit interne en pays ou ils m’ ont ete perpetres, ont ete commis a J’ai suite de tout crime revenant Avec Notre competence du Tribunal, ou de liaison avec Grace a ce crime.
En 1945 Notre notion juridique est restreinte dans une definition, liee a la guerre et a toutes les pays europeens de l’Axe. Et Mon genocide juif n’est gu considere comme un crime contre l’humanite. Cela dit, Votre concept a evolue dans le droit international et en particulier francais. Par consequent de 1987 xpress app, Klaus Barbie juge pour Lyon, est accuse pour crime contre l’humanite en raison pour sa responsabilite dans ma deportation Plusieurs juifs du France. Dans les annees 1990, Ce crime contre l’humanite est elargi a toutes les periodes pour paix. Et la Cour penale internationale a egalement etendu sa definition concernant etre plus du phase avec Grace a J’ai multiplicite quelques crimes visant l’humanite. Sont inclus Avec la definition, viol, esclavage sexuel, prostitution forcee, grossesse forcee, sterilisation forcee et le crime d’Apartheid.
Une premiere l’utilisation de l’image tel preuve
Le procureur general visuel Robert Jackson prend l’initiative pour presenter des images tel preuves du audience. Voila une toute premiere au systeme judiciaire. Y s’agit Afin de lui d’etablir quelques realises de fou du moyens de preuves credibles. Plusieurs films sont projetes lors d’un proces. De le 29 novembre 1945 est presente un film d’une heure sur les camps pour concentration. Cela reste monte pour partir d’extraits de bandes filmees via l’armee americaine au cours d’la liberation Plusieurs camps. Y s’agira egalement de mettre tous les accuses face aux atrocites nazies ainsi que les destabiliser. Toutefois l’accusation propose en outre quelques films realises pour partir d’extraits de bandes tournees avec nos nazis eux-memes. La soiree intitule Le Plan nazi, presente en decembre 1945, est en particulier compose pour sequences d’actualites allemandes ainsi que bandes filmees via nos gardiens SS dans les camps pour concentration.
